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Marques déposées par l'association loi 1901 Polyclinique d'Aubervilliers
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Actualités de la Polyclinique d'Aubervilliers
Marque expirée - Marque en non vigueur

Actualités de la Polyclinique d'Aubervilliers
Polyclinique d'Aubervilliers Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3462225
Date de dépôt :
09/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/2016
Actualités de la Polyclinique d\'Aubervilliers de Polyclinique d\'Aubervilliers

Présentation de la marque Actualités de la Polyclinique d'Aubervilliers

Déposée le 9 novembre 2006 par l'association loi 1901 Polyclinique d'Aubervilliers auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Actualités de la Polyclinique d'Aubervilliers »

Le déposant est l'association loi 1901 Polyclinique d'Aubervilliers domicilié(e) 55 rue Henri Barbusse,93308 AUBERVILLIERS - 93308 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Polyclinique d'Aubervilliers domicilié(e) 55 rue Henri Barbusse,93308 AUBERVILLIERS - 93308 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Actualités de la Polyclinique d'Aubervilliers est expirée depuis le 9 novembre 2016.

Polyclinique d'Aubervilliers a également déposé les autres marques suivantes : LA POLYCLINIQUE D'AUBERVILLIERS


Polyclinique d'Aubervilliers Association loi 1901 - 55 rue Henri Barbusse,93308 AUBERVILLIERS - 93308 - France


Polyclinique d'Aubervilliers - 55 rue Henri Barbusse,93308 AUBERVILLIERS - 93308 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-16

Publication - Publication le 22 déc. 2006 au BOPI 2006-51

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